Conseil Municipal du 11 avril 2022

Le vendredi 11 avril 2022 à 20h30 le conseil municipal, légalement convoqué le 5 avril 2022, s’est réuni en la salle des fêtes, sous la présidence de Patricia Boucher, Maire.
Date de la convocation : 5 avril 2022

Etaient présents : Patricia Boucher, Maire ; Bernard Manière, 1er Adjoint ; Odile Lescure, 2ème Adjoint ; Jean-Claude Marty, 3ème Adjoint ; Alain Barranger, Marie-Claire Lascombe, Jean-Paul Liégeois, Séverine Manière, Patrick Marty, Sébastion le Bozec, Conseillères et Conseillers,
Absents excusés : Cyril Vielescot

Secrétaire de séance : Odile Lescure

Validation et signature du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 4 mars 2022.

Le compte administratif doit être voté à nouveau, il a fait l’objet d’une présentation erronée lors de la réunion du 4 mars 2022.

20220401 – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 :

Le compte Administratif est présenté comme suit :

FonctionnementDépensesRecettesRésultat 2021
2021173 883,08 €177 082,79 €3 199,71 €
Report 202041 691,33 €41 691,33 €
TOTAUX173 883,08 €218774,12 €44 891,04 €
InvestissementsDépensesRecettesRésultat 2021
2021123 053,60 €46 308,34 €-76 745,26 €
Report 2020107 068,49 €107 068,49 €
Reste à réaliser18 254,83 €-18 254,83 €
TOTAUX148 071,81 €153 376,83 €12 068,40 €

Résultat de clôture : 56 959,44 €

Les subventions liées à plusieurs travaux n’ont pas encore été reçues, ce qui explique le déséquilibre dépenses/recettes dans les investissements. Les restes à réaliser sont des commandes 2021 qui ne seront facturées qu’en 2022.

Ayant entendu l’exposé et les commentaires, effectués par Odile Lescure, 2ème Adjoint,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, de valider ce compte administratif 2021.

20220402 – AFFECTATION DE RESULTAT :


Le Conseil Municipal,  
Après avoir pris connaissance du compte administratif 2021, 
constatant que le compte administratif présente  

– un excédent de fonctionnement de 44 891,04 € 

Décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit : 

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 

Résultat de fonctionnement 

  • A – Résultat de l’exercice : 3 199,71 €
  • B – Résultat antérieur reporté (ligne 002) : 41 691,33 €
  • C – Résultat à affecter (A + B) : 44 891,04 €
  • D- Solde d’exécution d’investissement : 30 323,23 €
  • D 001 (besoin de financement  : / 
  • R 001 (excédent de financement) : /
  • E – Solde des restes à réaliser d’investissement : 18 254,83 €
  • Besoin de financement : /
  • Excédent de financement : /

Besoin de financement  

AFFECTATION : 44 891,04 € 

1) affectation en réserves (R 1068) : / 
2) report en fonctionnement R002 : 44 891,04 € 

Déficit antérieur reporté (D002) : 0.00 €

20220403 – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES 2022

En 2021, les taux de contribution directe étaient les suivants :
Taxe foncière du bâti : 33.72 %
Taxe foncière du non-bâti : 49.96 % 

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de maintenir ces taux en 2022. 

20220404 – SUBVENTIONS ATTRIBUÉES AUX ASSOCIATIONS 2022 :

Les subventions sont les suivantes : 

AssociationSubvention
Association AFM Téléthon100 €
Association Alzheimer 100 €
Association Bouzic Omnisports et culture 1200 €
Association Déclic50 €
Association Galapians300 € 
Association Les Amis de Bouzic1500 €
Association Les marchés de Bouzic1200€
Société Amis du Vin du Pays de Domme150 €
Société de Chasse Florimont560 €
Société de Pêche Daglan – Bouzic100 €
Comité Départemental Handisport100 €
Gerevep (Groupe d’Études et de Recherches en Écologie Végétale, Animale et Paysagère)100 €
La Ferme des Rescapés à Cassagnes150 €
Pompiers de Salviac (organisation anniversaire)300 €

Soit un total de 5.910 € 

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte à l’unanimité la liste des bénéficiaires des subventions attribuées en 2022 et leurs montants.

20220405 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022

Odile Lescure présente le budget primitif 2022.
Le fonctionnement, équilibré pour les dépenses et les recettes, s’élève à 224 150,44 €
L’investissement, équilibré pour les dépenses et les recettes, s’élève à 92 163,43 € 

Patricia Boucher explique le projet de création d’un jardin du souvenir au cimetière ; ce projet est accepté à l’unanimité par le Conseil. 

Patricia Boucher expose un problème de Sécurité Routière sur la D52, dans la traversée du bourg. Plusieurs solutions sont évoquées et débattues ; Patricia Boucher est chargée par le Conseil de faire établir des devis. 

Le détail du budget primitif est consultable en Mairie, et une note de synthèse est annexée au présent Compte rendu. 

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, de valider le budget primitif 2022. 

20220406 DECISION ACHAT PANNEAUX « ENTREE DANS UNE COMMUNE RURALE »

Patricia Boucher présente un exemple de panneau métallique permettant d’indiquer l’entrée dans une commune rurale. La commune pourra choisir le texte et les photos. 

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide (8 voix pour, une voix contre et une abstention) d’apposer un panneau « entrée dans une commune rurale » à proximité des 2 panneaux « Bouzic » sur la D52. 

20220407 ACHAT PIEGES A FRELONS

Ainsi qu’il en avait été décidé lors d’une précédente réunion, le Conseil Municipal décide l’installation de 6 pièges à frelons sélectifs qui seront disposés dans différents villages et dans le bourg. 

Questions diverses

  • Patricia Boucher propose que la municipalité prenne un abonnement à une application mobile d’information et d’alerte, en complément du site internet et de la distribution dans les boîtes à lettre. Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte le projet à l’unanimité.
  • Jean Paul Liegeois évoque le problème des zones de la commune où les communications de téléphonie mobile sont difficiles. Il propose d’étudier la possibilité de s’équiper de répéteurs 4G. 

    La séance est levée à 22h45.

 

Dans la même catégorie

Bouzic fête son centenaire !

Bouzic fête son centenaire !

Le 15 MARS 2024 Les cent ans de Gilbert MARZAT Né le 15 mars 1924 à Bouzic Le 15 mars 2024 nous nous sommes réunis pour célébrer le centenaire de Monsieur Gilbert MARZAT. C’est en 1924 qu’à Langlade un bébé prénommé Gilbert a vu le jour dans cette maison familiale...

Atelier GESTES QUI SAUVENT organisé par l’ASEPT le 5 juin à Bouzic

Assainissement Collectif – Information importante

Suite à une expertise dans le bourg de Bouzic, il a été constaté un amas de lingettes nettoyantes dans les conduites du réseau. Les lingettes ne sont pas biodégradables. Nous rappelons que SEUL le papier toilette peut être jeté dans les WC. Merci de tenir compte de...

Voeux de la municipalité le samedi 13 janvier

Voeux de la municipalité le samedi 13 janvier

Patricia Boucher, Maire de Bouzic, et son Conseil ont invité les habitants de Bouzic à célébrer la nouvelle année, le samedi 13 janvier à 15h, à la salle des fêtes. C'était une première pour la commune et c'est une réussite. Environ 80 personnes ont répondu présent,...