Le lundi 12 juin 2023 à 20h30 le conseil municipal, légalement convoqué le 6 juin 2023, s’est réuni en la salle des fêtes, sous la présidence de Patricia Boucher, Maire.
Date de la convocation : 6 juin 2023
Présents : Patricia Boucher, Maire, Odile Lescure, 2ème Adjointe, Jean-Claude Marty, 3ème Adjoint, Marie-Claire Lascombe, Jean-Paul Liégeois, Patrick Marty, Séverine Ramos, Cyril Vielescot, Conseillères et Conseillers.
Absents excusés : Bernard Manière, 1er Adjoint, Alain Barranger, Sébastien le Bozec, Conseillers.
Secrétaire de séance : Jean-Paul Liégeois
Approbation et signature du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 14 avril 2023
Le conseil municipal décide à l’unanimité d’approuver ce procès-verbal et procède aux signatures.
220230601 – SUBVENTION ATTRIBUEES AUX ASSOCIATIONS 2023
Les subventions sont les suivantes :
Association AFM Téléthon 100 €
Association Alzheimer 100 €
Association Bouzic Omnisports et culture 1200 €
Association Déclic 50 €
Association Galapians 300 €
Association Les Amis de Bouzic 1500 €
Association Les Marchés de Bouzic 2200 €
Société Amis du Vin du Pays de Domme 150 €
Société de Chasse Florimont 560 €
Société de Pêche Daglan – Bouzic 100 €
Comité Départemental Handisport 100 €
Gerevep (Groupe d’Études et de Recherches en Écologie Végétale, Animale et Paysagère) 100 €
La Ferme des Rescapés à Cassagnes 150 €
Pompiers de Salviac 300 €
Soit un total de 6.910 €
Remarque : l’augmentation de la subvention de l’Association des Marchés résulte du fait que l’Association s’occupe et paye maintenant entièrement le feu d’artifices dont le coût est de 2000 €. Le montant de cette subvention est donc soumis à l’organisation de ce feu d’artifices.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte à l’unanimité la liste des bénéficiaires des subventions attribuées en 2023 et leurs montants.
20230602 – Remboursement frais dégât des eaux bâtiment communal stockage du matériel Les Marchés de Bouzic
Suite à l’inondation due à une fuite de plomberie dans l’atelier, la Mairie a fait appel à son assurance (Groupama) pour la détérioration des enceintes acoustiques de l’Association des Marchés de Bouzic qui y sont rangées. Après le passage de l’expert, une somme de 1097,40 € a été attribuée par Groupama pour la détérioration de ce matériel devenu inutilisable. Cette somme a été versée à la Mairie qui doit la transmettre à l’Association des Marchés.
Le remboursement se fera au compte 65888.
Madame le Maire demande l’accord du Conseil Municipal pour ce versement.
Le conseil municipal décide à l’unanimité de donner son accord à ce versement.
20230603 – Convention SPA 2023
Madame le Maire propose de reconduire la convention avec la SPA de Périgueux pour la prise en charge des animaux divagants sur la commune, ce qui revient à 0,95€/habitant/an.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’approuver la reconduction de cette convention pour 2023.
20230604 – Fonds de concours voirie 2022 pour la CCVDP
La Communauté de Communes de Domme – Villefranche du Périgord a voté et délibéré les montants attribués à chaque commune pour les travaux routiers. Pour la commune de Bouzic, ce montant s’élève à 24 013,53 € pour 2022.
La commune peut, sur ces fonds propres, ajouter une somme pour faire plus de travaux routiers mais sans dépasser le montant ci-dessus qui peut donc, au maximum, être doublé.
Le conseil municipal décide à l’unanimité d’approuver cette délibération de la CCDVP.
Questions diverses
Pas de point au divers
La séance est levée à 22h00
