Le 13/12/2024 à 20h30 le conseil municipal, légalement convoqué le 10 décembre 2024, s’est réuni en la salle des fêtes, sous la présidence de Bernard MANIERE, Maire.
Date de la convocation : 10/12/2024
Présents : Bernard MANIERE, Maire – Jean-Claude MARTY, 3ème Adjoint
Alain BARRANGER, Stéphanie DELAHAIGUE, Morgan FONTAINE, Patrick MARTY, Séverine RAMOS, Cyril VIELESCOT, Conseillères et Conseillers.
Absents excusés : Marie-Claire LASCOMBES – Odile LESCURE, 2ème Adjoint – Jean-Paul LIEGEOIS.
Procurations : Marie-Claire LASCOMBES donne procuration à Jean-Claude MARTY.
Odile LESCURE, 2ème Adjoint donne procuration à Alain BARRANGER.
Jean-Paul LIEGEOIS donne procuration à Bernard MANIERE, Maire.
Secrétaire de séance : Alain BARRANGER
Validation et signature du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 22 octobre 2024.
20241201 : ELECTION DU MAIRE :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L. 2121-21, L. 2122-1 à L. 2122-17,
Le Conseil Municipal, réuni en séance et après lecture des articles L. 2122-4, L. 2122-4-1, L. 2122-5, L. 2122-5-1, L. 2122-6, L. 2122-7, L. 2122-7-1, L. 2122-7-2, L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Premier tour du scrutin :
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, le résultat est le suivant :
- Nombre de bulletins : 11
- Bulletins blancs : 1
– Bulletins nuls : 0
- Suffrages exprimés : 10
- Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
M. Bernard MANIERE : 10 voix
M. Bernard MANIERE a obtenu la majorité absolue et a été proclamé maire.
20241202 : FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS :
Le Maire rappelle que la création du nombre des postes d’adjoints relève de la compétence du Conseil Municipal.
En vertu des articles L 2122-2 et L 2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal détermine le nombre d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l’effectif du Conseil Municipal.
Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 3 adjoints.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres présents, la création de 2 postes d’Adjoints au Maire.
20241203 : ELECTION DES ADJOINTS :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L. 2122-1 et suivants,
Vu la délibération du 13 décembre 2024 déterminant le nombre d’adjoints,
Considérant que le nombre d’adjoints au maire de la commune est fixé à 2.
Monsieur le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal,
Si, après deux tour de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Par suite, il est procédé à l’élection des adjoints au maire.
Election du 1er adjoint :
- Résultat du 1er tour :
Après dépouillement, le résultat est le suivant :
- Nombre de bulletins : 11
- Bulletins blancs : 1
– Bulletins nuls : 0
- Suffrages exprimés : 10
- Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
Mme. Odile LESCURE : 10 voix
Mme Odile LESCURE a obtenu la majorité et a été proclamé 1er Adjoint.
Election du 2ième adjoint :
- Résultat du 1er tour :
Après dépouillement, le résultat est le suivant :
- Nombre de bulletins : 11
- Bulletins blancs : 0
– Bulletins nuls : 0
- Suffrages exprimés : 11
- Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
Stéphanie DELAHAIGUE : 1 voix
M. Jean-Claude MARTY : 10 voix
M. Jean-Claude MARTY a obtenu la majorité et a été proclamé 2e Adjoint.
La séance est levée à 20h52.
